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Documentation
Consultez et téléchargez les documents autorisés.
- Bientôt disponibleTDR2026 · Présentation du programme
Termes de référence des RESAC-CI
Contexte, objectifs, format, programme sectoriel, organisation et annexes des Rencontres Sectorielles Anti-Contrefaçon.
Publié le 1 octobre 2026
- Bientôt disponibleDocuments institutionnels2026 · Programme sectoriel
Liste des thématiques des ateliers d’information, de sensibilisation et de formation
Thèmes et experts des ateliers, commun et par secteur.
Publié le 1 octobre 2026
- Bientôt disponibleDocuments institutionnels2026 · Participation
Charte de participation aux RESAC-CI
Règles de participation : échanges respectueux, informations vérifiables, absence d’accusation non étayée.
Publié le 1 octobre 2026