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RESAC-CI

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Protection des marques, logos, photographies, vidéos, documents, contenus pédagogiques et normes ISO.

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Aucun contenu protégé n’est reproduit sur ce portail sans autorisation (§LXI du cahier des charges).

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Les logos RESAC-CI et FACACI sont la propriété de la FACACI. Les logos des partenaires (Ministère du Commerce, de l’Industrie et de l’Artisanat, CNLC, CODINORM et partenaires techniques et privés) sont reproduits avec leur autorisation. Les marques citées dans le Guide des produits originaux appartiennent à leurs titulaires.

Photographies et vidéos

Chaque photographie mentionne son crédit. Les vidéos de RESAC-CI TV sont diffusées avec l’accord des personnes filmées et des ayants droit.

Documents et contenus pédagogiques

Les supports pédagogiques mis à disposition sont réservés à un usage personnel et non commercial, dans les conditions précisées pour chaque document.

Normes ISO

Les normes ISO sont protégées par le droit d’auteur de l’Organisation internationale de normalisation. Le portail en publie des fiches de vulgarisation et renvoie vers les sources officielles ; il ne reproduit pas intégralement les normes.

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